Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS CARGO AIRLINE
EDISON S.A.

Numéro de dépôt :
99780799
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque TRANS CARGO AIRLINE

Déposée le 10 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) EDISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANS CARGO AIRLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDISON domicilié(e) 1 BIS IMPASSE BOZE, BP 23, LA MEDE, 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDMOND ALMIRALL - France.

La marque TRANS CARGO AIRLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS CARGO AIRLINE est expirée depuis le 10 mars 2009.

EDISON a également déposé les autres marques suivantes : CARGO FLY Europe


EDISON S.A. - 1 BIS IMPASSE BOZE, BP 23, LA MEDE, 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France


EDMOND ALMIRALL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Transport de fret aérien.